DEPARTEMENT DU GERS

REPUBLIQUE FRANCAISE

 

       MAIRIE

            DE

BOUCAGNERES

          32550

          *****

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 MARS 2019

                                         

L’an deux mille dix-neuf, le jeudi 14 mars à 21h, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Luc CABANNES, Maire.

 

Date de Convocation : 05 mars 2019.

 

Etaient Présents : Roland BAGNAROSA, Stéphane BONNEFOY, Jean-Luc CABANNES, Fabrice CASTELLINI, Marlise CHRISTEN, Robert COMMEGEILLE, Laurent MEAU, Corinne ROUSSEAU, Fernand SABATHIER.

Procurations : Nicole CHAPPELET donne pouvoir à Jean-Luc CABANNES, Annie-Claude MENGELLE donne pouvoir à Corinne ROUSSEAU.

Absents :

Excusés : Nicole CHAPPELET, Annie-Claude MENGELLE.

Secrétaire de séance : Corinne ROUSSEAU.

 

 

Délibération n°2019 03 01 : Approbation du compte de gestion 2018.

Le compte de gestion est approuvé par 11 voix.

 

 

Délibération n°2019 03 02 : Approbation du compte administratif 2018.

Résultat de fonctionnement : 39245.16 € dont +21392.42 € de résultat 2018.

Résultat d’investissement : -4524.63 €

Le CA 2018 est adopté par 10 voix, Monsieur CABANNES ayant quitté la salle.

 

 

Délibération n°2019 03 03 : Affectation des résultats 2018.

4524.63 € sont transférés à l’article 1068 pour l’investissement.

Les 34720.53 € restants sont maintenus à l’article 002.

 

 

Délibération n°2019 03 04 : Vote du budget primitif 2019.

Adoption du programme de voirie 2019.

Le BP 2019 proposé est voté à l’unanimité du Conseil Municipal.

Les taux d’imposition demeurent inchangés pour la deuxième année consécutive.

 

Délibération n°2019 03 05 : Demande de subvention au Conseil Départemental pour les PEI.

 

 

Délibération n°2019 03 06 : Remplacement de Mme FAUGERES Virginie, secrétaire de mairie.

 

 

Délibération n°2019 03 07 : Autorisation de recruter un emploi non permanent.

 

 

Délibération n°2019 03 08 : Attribution d’indemnité du Trésorier.

Décision remise en attente d’informations complémentaires.

 

 

Questions diverses :

-          Semi-marathon du 17 mars : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nouvelle organisation de cette manifestation. La mise en sécurité bénévole de cette épreuve est arrêtée par le Conseil Municipal.

-          Dossier Eau Potable : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la fusion est rejetée par plus de 1/3 des communes. La fusion ne se fera pas telle que prévue.

-          Demande de démission de la fonction de Maire : pour raison de santé, Jean-Luc CABANNES informe le Conseil Municipal qu’après échange avec Mme ROUSSEAU, il va adresser une lettre de demande de démission à Madame La Préfète du Gers.

 

 

 

 

PV affiché le : 19 mars 2019