DEPARTEMENT DU GERS

REPUBLIQUE FRANCAISE

 

       MAIRIE

            DE

BOUCAGNERES

          32550

          *****

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 JUIN 2019

                                         

L’an deux mille dix-neuf, le jeudi 12 juin à 21h, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Corinne ROUSSEAU, Maire.

 

Date de Convocation : 27 mai 2019.

 

Etaient Présents : Corinne ROUSSEAU, Jean-Luc CABANNES, Roland BAGNAROSA, Stéphane BONNEFOY, Marlyse CHRISTEN, Anne-Claude MENGELLE, Fabrice CASTELLINI, Nicole CHAPPELET, Fernand SABATHIER, Robert COMMEGEILLE

 

Absents excusés : Laurent MEAU

 

Secrétaire de séance : Jean-Luc CABANNES.

 

 

Délibération n° 2019-06-25 : Demande de subvention pour voyages scolaires

Octroi d’une subvention pour un voyage scolaire au collège de Masseube pour l’enfant MAROUFI Marwan. 100 €

Approuvé à l’unanimité.

 

 

Points divers :

1)      Travaux au cimetière

-          Place handicapé à réaliser

-          Devis béton lavé

-          Demande à faire au service entretien

 

2)      Réduire la vitesse à 50 km/h sur la route AUTERRIVE – route d’ORBESSAN à la demande des habitants des routes concernées. Un arrêté municipal va être travailler dans ce sens.

 

3)      Journée citoyenne à prévoir au mois de septembre. Bricolage et nettoyage des locaux communaux et de la fontaine « Impasse de la fontaine »

 

 

Réalisation Enquête commune Parc naturel Régional

 

 

 

Nid de poule à traiter « Impasse les Plaines »

 

 

Fin de séance 23h00.

Le Maire,

Corinne ROUSSEAU

 

 

 

 

 

 

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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 MAI 2019

                                         

L’an deux mille dix-neuf, le jeudi 23 mai à 21h, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Corinne ROUSSEAU, Maire.

 

Date de Convocation : 13 mai 2019.

 

Etaient Présents : Corinne ROUSSEAU, Jean-Luc CABANNES, Roland BAGNAROSA, Stéphane BONNEFOY, Marlyse CHRISTEN, Anne-Claude MENGELLE

 

Absents excusés :Fabrice CASTELLINI – Laurent MEAU – Nicole CHAPPELET – Fernand SABATHIER – Robert COMMEGEILLE

 

Secrétaire de séance : Jean-Luc CABANNES.

 

 

Approbation du compte-rendu de la séance du 12 avril 2019 :

Approuvé à l’unanimité.

 

 

Délibération n° 2019 05 18 : Tableau des emplois.

Modification de la durée hebdomadaire de la secrétaire de mairie. Adopté à l’unanimité.

 

 

Délibération n° 2019 05 19  : Convention avec le Préfet pour la dématérialisation des actes (délibérations et arrêtés).

Adopté à l’unanimité

 

 

Délibération n° 2019 05 20 : Adhésion plate-forme mutualisée avec le Centre de Gestion pour dématérialisation des actes.

Adopté à l’unanimité

 

 

Délibération n° 2019 05 21 : Souscription avec Certeurope pour signature électronique dématérialisation des actes.

Adopté à l’unanimité

 

Délibération n° 2019 05 22 : Redevance France Télécom 2019.

Tarifs :

40.73 € par kilomètre et par artère en souterrain

54.30 € par kilomètre et par artère en aérien

27.15 € par m² au sol pour les installations autres que les stations radioélectriques

Adopté à l’unanimité.

 

 

Délibération n°2019 05 23 : Report du transfert des compétences « eau » et « assainissement » à la Communauté de Communes Val de Gers

Opposition du transfert. Adopté à l’unanimité

 

 

Délibération n°2019 05 24 : Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé

 

 

Questions diverses :

-          Instauration du régime indemnitaire R.I.F.S.E.E.P.à compter du 1er juin 2019

-          Présentation du Parc Naturel Régional

 

 

 

Le Maire,

Corinne ROUSSEAU

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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 MARS 2019

                                         

L’an deux mille dix-neuf, le jeudi 14 mars à 21h, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Luc CABANNES, Maire.

 

Date de Convocation : 05 mars 2019.

 

Etaient Présents : Roland BAGNAROSA, Stéphane BONNEFOY, Jean-Luc CABANNES, Fabrice CASTELLINI, Marlise CHRISTEN, Robert COMMEGEILLE, Laurent MEAU, Corinne ROUSSEAU, Fernand SABATHIER.

Procurations : Nicole CHAPPELET donne pouvoir à Jean-Luc CABANNES, Annie-Claude MENGELLE donne pouvoir à Corinne ROUSSEAU.

Absents :

Excusés : Nicole CHAPPELET, Annie-Claude MENGELLE.

Secrétaire de séance : Corinne ROUSSEAU.

 

 

Délibération n°2019 03 01 : Approbation du compte de gestion 2018.

Le compte de gestion est approuvé par 11 voix.

 

 

Délibération n°2019 03 02 : Approbation du compte administratif 2018.

Résultat de fonctionnement : 39245.16 € dont +21392.42 € de résultat 2018.

Résultat d’investissement : -4524.63 €

Le CA 2018 est adopté par 10 voix, Monsieur CABANNES ayant quitté la salle.

 

 

Délibération n°2019 03 03 : Affectation des résultats 2018.

4524.63 € sont transférés à l’article 1068 pour l’investissement.

Les 34720.53 € restants sont maintenus à l’article 002.

 

 

Délibération n°2019 03 04 : Vote du budget primitif 2019.

Adoption du programme de voirie 2019.

Le BP 2019 proposé est voté à l’unanimité du Conseil Municipal.

Les taux d’imposition demeurent inchangés pour la deuxième année consécutive.

 

Délibération n°2019 03 05 : Demande de subvention au Conseil Départemental pour les PEI.

 

 

Délibération n°2019 03 06 : Remplacement de Mme FAUGERES Virginie, secrétaire de mairie.

 

 

Délibération n°2019 03 07 : Autorisation de recruter un emploi non permanent.

 

 

Délibération n°2019 03 08 : Attribution d’indemnité du Trésorier.

Décision remise en attente d’informations complémentaires.

 

 

Questions diverses :

-          Semi-marathon du 17 mars : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nouvelle organisation de cette manifestation. La mise en sécurité bénévole de cette épreuve est arrêtée par le Conseil Municipal.

-          Dossier Eau Potable : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la fusion est rejetée par plus de 1/3 des communes. La fusion ne se fera pas telle que prévue.

-          Demande de démission de la fonction de Maire : pour raison de santé, Jean-Luc CABANNES informe le Conseil Municipal qu’après échange avec Mme ROUSSEAU, il va adresser une lettre de demande de démission à Madame La Préfète du Gers.

 

 

 

 

PV affiché le : 19 mars 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 11 avril pour procéder à l’élection du Maire et de ses Adjoints suite à la démission ( pour raison de santé ) de Jean-Luc Cabannes de la fonction de Maire.

 

Madame Corinne Rousseau a été élue Maire et ses adjoints sont Messieurs Cabannes J Luc et COMMEGEILLE Robert.

 

Les premières paroles de la nouvelle Maire furent destinées à son prédécesseur :        

« Jean Luc ce soir au nom du conseil municipal je voudrais te dire Merci.

 Nous respectons ta décision car la santé est un bien précieux que tu dois préserver.

 Nous te remercions pour ton engagement, ton action et toute cette énergie dont tu fais preuve pour Boucagnères.

 Aujourd’hui tout cela t‘honore et tu peux être fier car grâce à toi Boucagnères rayonne, je ne vais pas énumérer toutes tes réalisations tant elles sont nombreuses.

 Tu es et tu resteras un maire visionnaire, tu as su prendre les décisions au bon moment je pense notamment à la salle des fêtes ( aujourd’hui nous n’obtiendrons pas les mêmes aides) et à la carte communale qui n’aurait pas aujourd’hui la même physionomie.

 Tu t‘es donné corps et âme pour notre commune en recherchant le consensus et les solutions adaptées.

Tu t’es battu pour que nos finances s’améliorent et comme on a pu le voir dernièrement grâce à toi notre situation financière est saine et presque confortable.

 Boucagnères te doit beaucoup et a eu beaucoup de chance d’avoir un maire aussi dévoué et compétent que toi.

 Quant à, moi je vais faire mon possible pour terminer notre mandat comme tu le souhaites et je voudrais aussi te dire ma reconnaissance. Tu as eu avec moi une disponibilité et une patience sans faille . J’ai voulu tout comprendre et tu m’as tout expliqué, J’ai voulu aller dans toutes les formations et tu m’as accompagnée alors que tu savais déjà tout !

Au moment où tu décides de quitter officiellement ta fonction de maire , nous espérons t’avoir encore longtemps à nos côtés et nous tenons à te remercier et à te témoigner notre sincère reconnaissance et notre amitié. »

 

Les applaudissements du Conseil Municipal debout ont conclu cette intervention