CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2017

 

 

 

Etaient présents : Jean-Luc CABANNES – Fabrice CASTELLINI – Corinne ROUSSEAU – Fernand SABAHIER – Marlise CHRISTEN – Robert COMMEGEILLE – Roland BAGNAROSA – Stéphane BONNEFOY – Annie-Claude MENGELLE-GUYOT

Absents et excusés : Nicole CHAPPELET – Laurent MEAU

Mme Corinne ROUSSEAU est nommée secrétaire.

 

 

PROCES VERBAL DE SEANCE :

 

Délibération n°1 : Convention de mise à disposition DDT en 2017.

Délibération n°2 : Rejet de la demande de participation complémentaire du SDIS.

Délibération n°3 : Opposition au transfert de compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU).

Délibération n°4 : transfert dans la voirie communale de la parcelle A621 qui dessert le lotissement du Jardin.

Délibération n°5 : subvention Ecole pour deux projets de Classe Verte.

Points divers / informations :

  • Commune de Boucagnères rattachée à l’arrondissement de Mirande et non plus d’Auch.

  • Arrêté Préfectoral sur les horaires de fermeture des débits de boissons.

 

 

 

Le Maire

 

 

Jean-Luc CABANNES