CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2017

     

     

     

    Etaient présents : Jean-Luc CABANNES – Fabrice CASTELLINI – Corinne ROUSSEAU – Fernand SABAHIER – Marlise CHRISTEN – Robert COMMEGEILLE – Roland BAGNAROSA – Stéphane BONNEFOY – Annie-Claude MENGELLE-GUYOT

    Absents et excusés : Nicole CHAPPELET – Laurent MEAU

    Mme Corinne ROUSSEAU est nommée secrétaire.

     

     

    PROCES VERBAL DE SEANCE :

     

    Délibération n°1 : Convention de mise à disposition DDT en 2017.

    Délibération n°2 : Rejet de la demande de participation complémentaire du SDIS.

    Délibération n°3 : Opposition au transfert de compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU).

    Délibération n°4 : transfert dans la voirie communale de la parcelle A621 qui dessert le lotissement du Jardin.

    Délibération n°5 : subvention Ecole pour deux projets de Classe Verte.

    Points divers / informations :

    • Commune de Boucagnères rattachée à l’arrondissement de Mirande et non plus d’Auch.

    • Arrêté Préfectoral sur les horaires de fermeture des débits de boissons.

     

     

     

    Le Maire

     

     

    Jean-Luc CABANNES

     

     

    Mairie de Boucagnères - 2020